Documents and tools
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354 résultat(s)
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Avis 2023-01 | Règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Avis sur l'AGCF du 29-08-2013 portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française – modification de l’article 34
Avis 2022-23 | Procédure simplifiée 2022-2023 dans le cadre des demandes d'habilitations
Avis sur la procédure simplifiée 2022-2023 dans le cadre des demandes d'habilitations
Avis 2022-22 | Demandes d'habilitations 2022
Avis sur les demandes d'habilitations 2022
Avis 2022-21 | Participation des services relevant des compétences de la Communauté française aux cellules de sécurité intégrale locales en matière de radicalisme, d’extrémisme et de terrorisme
Avis sur l'avant-projet de décret organisant la participation des services relevant des compétences de la Communauté française aux cellules de sécurité intégrale locales en matière de radicalisme, d’extrémisme et de terrorisme
Avis 2022-20 | Décret-programme portant diverses dispositions accompagnant le budget initial 2023
Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses dispositions accompagnant le budget initial 2023
Avis 2022-19 | Création de codiplomations entre EPFC et organisation des bacheliers en comptabilité, relations publiques, informatique de gestion et en international business
Avis sur la Création de codiplomations entre EPFC pour le bachelier de spécialisation en expertise comptable et fiscale et pour l’organisation des bacheliers en comptabilité, relations publiques, informatique de gestion et en international business
Avis 2022-18 | Changement de domaine et d’intitulé du bachelier en informatique et systèmes – orientation robotique
Avis sur le changement de domaine et d’intitulé du bachelier en informatique et systèmes – orientation robotique