Documents and tools
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354 résultat(s)
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Avis 2023-29 | Formulaire standardisé permettant aux chambres thématiques de procéder à l’examen des demandes d’habilitation
Avis sur la proposition de l'ARES relatif au formulaire standardisé permettant aux chambres thématiques de procéder à l’examen des demandes d’habilitation
Avis 2023-28 | Modèle de déclaration d’intention
Avis sur l'actualisation de l’AGCF du 2 février 2023 déterminant le modèle de déclaration d’intention visé à l’article 88/1, § 1er, alinéa 2, du décret Paysage
Avis 2023-27 | Accès au deuxième cycle pour les bacheliers de premier cycle de type long dit «de transition»
Avis sur l'article 114 du Décret « Paysage » : accès au deuxième cycle pour les bacheliers de premier cycle de type long dit « de transition »
Avis 2023-26 | Actualisation de l’AGCF du 31 août 2023 (CoM)
Avis sur l'article 111, § 2, alinéa 1 du Décret « Paysage » : actualisation de l’AGCF du 31 août 2023 (CoM)
Avis 2023-25 | Accès aux bacheliers de spécialisation
Avis sur l'article 107, alinéa 2, du Décret « Paysage » : accès aux bacheliers de spécialisation
Avis 2023-24 | Lutte contre certaines formes de discriminations
Avis sur l'avant-projet de décret modifiant le décret du 12 décembre 2008 relatif à la lutte contre certaines formes de discriminations
Avis 2023-23 | Financement de la Recherche dans les établissements d’enseignement supérieur
Avis sur l'avant-projet de décret relatif au financement de la Recherche dans les établissements d’enseignement supérieur