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Avis 2016-01bis | Demande d'habilitation 2016-2017
Avis sur une demande d'habilitation 2016-2017
Avis 2016-03 | Pouvoirs organisateurs de l’enseignement de promotion sociale et possibilité de conclure des conventions
Avis sur le projet d’AGCF modifiant l’AGCF du 24 juin 1994 fixant les conditions générales selon lesquelles les pouvoirs organisateurs de l’enseignement de promotion sociale peuvent conclure des conventions avec d’autres établissements d’enseignement, des organismes, des institutions, des entreprises, des personnes ou des associations et utiliser les moyens spécifiques mis à leur disposition par lesdites conventions
Avis 2016-02 | Avant projet de décret organisant un enseignement de promotion sociale inclusif
Avis sur l'avant projet de décret organisant un enseignement de promotion sociale inclusif
Avis 2016-01 | Demandes d’habilitations 2016-2017
Avis sur les demandes d’habilitations 2016-2017
Avis 2015-22 | « Enseignement supérieur en alternance » Universités - Hautes écoles - Enseignement supérieur de promotion sociale
Avis sur l'« Enseignement supérieur en alternance » Universités - Hautes écoles - Enseignement supérieur de promotion sociale
Avis 2015-21 | Formation en kinésithérapie et réadaptation
Avis sur la formation en kinésithérapie et réadaptation
Avis 2015-20 | Examen de maîtrise de la langue française - Modifications décrétales, révision du dispositif et mise en œuvre
Avis sur l'examen de maîtrise de la langue française - Modifications décrétales, révision du dispositif et mise en œuvre
Avis 2015-19 | Avant-projet de décret-programme portant diverses mesures
Avis sur le titre 6 de l'avant-projet de décret-programme portant diverses mesures relatives aux infrastructures hospitalières, à l’enseignement obligatoire, aux bâtiments scolaires, à la culture, à l’enseignement supérieur, au financement de l’enseignement supérieur universitaire et non universitaire et à la promotion sociale
Avis 2015-18 | Modalités d’établissement du classement et de délivrance des attestations d’accès à la suite de programme du cycle pour les études de sciences médicales et sciences dentaires
Avis sur l'avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement fixant les modalités d’établissement du classement et de délivrance des attestations d’accès à la suite de programme du cycle pour les études de sciences médicales et sciences dentaires