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Avis 2016-20 | Cahier des charges des Structures Collectives d’Enseignement Supérieur (SCES)
Avis sur le cahier des charges des Structures Collectives d’Enseignement Supérieur (SCES)
Avis 2016-19 | Classement des cours dans les Écoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement la Communauté française du 10 juin 2015 classant les cours dans les Écoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Avis 2016-18 | Mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement la Communauté française du 15 octobre 2014 déterminant le mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis 2016-17 | Enseignement de promotion sociale
Avis sur l’avant-projet de décret portant diverses mesures dans l’enseignement de promotion sociale
Avis 2016-16 | Soutien à la création de «cellules développement durable» au sein des établissements d'enseignement supérieur
Avis sur le soutien à la création de "cellules développement durable" au sein des établissements d'enseignement supérieur de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Avis 2016-15 | Proposition de fusion entre la Haute École de Bruxelles (HEB) et la Haute École Paul-Henri Spaak
Avis sur la proposition de fusion entre la Haute École de Bruxelles (HEB) et la Haute École Paul-Henri Spaak
Avis 2016-14 | Financement de la formation continue dans les ESA
Avis sur le financement de la formation continue dans les ESA
Avis 2016-13 | Contenus minimaux dans l'enseignement supérieur artistique
Avis sur les contenus minimaux dans l'enseignement supérieur artistique
Avis 2016-12 | Études de sciences vétérinaires
Avis sur l'avant-projet de décret relatif aux études de sciences vétérinaires