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Documents et outils

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460 résultat(s)

Avis 2015-13 | Procédure applicables aux recours, paysage de l’enseignement supérieur et organisation académique des études

Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la procédure applicables aux recours visés aux articles 96 et 102 du décret et à l’avis visé à l’article 97 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études

Avis 2015-12 | Mesures relatives à l’enseignement obligatoire, à la culture, à la santé, à l’ARES, au financement de l’enseignement supérieur universitaire et non universitaire et à la garantie de la Communauté

Avis relatif aux titres 4 et 5 de l’avant-projet de décret-programme portant diverses mesures relatives à l’enseignement obligatoire, à la culture, à la santé, à l’Académie de recherche et d’enseignement supérieur, au financement de l’enseignement supérieur universitaire et non universitaire et à la garantie de la Communauté française

Avis 2015-11 | Jurys extérieurs en vue d’amender le décret « Paysage »

Avis sur les Jurys extérieurs en vue d’amender le décret « Paysage »

Avis 2015-10 | Mentions du diplôme prévues par le décret « Paysage »

Avis sur les mentions du diplôme prévues par le décret « Paysage »

Avis 2015-09 | Contenus minimaux imposés aux programmes des cursus initiaux par le décret « Paysage »

Avis sur les contenus minimaux imposés aux programmes des cursus initiaux par le décret « Paysage »

Avis 2015-08 | Principes d’encadrement de l’organisation horaire des formations

Avis sur les principes d’encadrement de l’organisation horaire des formations

Avis 2015-07 | Études de sciences médicales et dentaires

Avis sur l’avant-projet de décret relatif aux études de sciences médicales et dentaires