Recherche
6 résultat(s)
Avis 2023-22 | Bilan et perspectives de la Commission d’examen des plaintes d’étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis sur le bilan et les perspectives de la Commission d’examen des plaintes d’étudiants relatives à un refus d’inscription (CEPERI)
Avis 2016-18 | Mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement la Communauté française du 15 octobre 2014 déterminant le mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis 2014-10 | Mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant le mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Appui institutionnel - Programme annuel 2016
Programme annuel de l'instrument « Appui institutionnel » de l'ARES pour l'année 2016.
Appui institutionnel - Programme annuel 2015
Programme annuel de l'instrument « Appui institutionnel » de l'ARES pour l'année 2015.
Appui institutionnel - Programme annuel 2014
Programme annuel de l'instrument « Appui institutionnel » de l'ARES pour l'année 2014.