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CBS - Évaluation du décret « Open Access » : Rapport 2023
Suivi et évaluation des effets du décret « Open Access » de la Fédération Wallonie-Bruxelles : rapport 2023 (données 2022)
CBS - Évaluation du décret « Open Access » : Rapport 2022
Suivi et évaluation des effets du décret « Open Access » de la Fédération Wallonie-Bruxelles : rapport 2022 (données 2021)
CBS - Évaluation du décret « Open Access » : Rapport 2021
Suivi et évaluation des effets du décret « Open Access » de la Fédération Wallonie-Bruxelles : rapport 2021 (données 2020)
CBS - Évaluation du décret « Open Access » : Rapport 2020
Rapport 2020 sur les effets du décret « OPEN ACCESS » de la Fédération Wallonie-Bruxelles (données 2019)
CBS - Évaluation du décret « Open Access » : Rapport 2019
Rapport 2019 sur les effets du décret « Open Access » de la Fédération Wallonie-Bruxelles (données 2018).
Avis 2023-22 | Bilan et perspectives de la Commission d’examen des plaintes d’étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis sur le bilan et les perspectives de la Commission d’examen des plaintes d’étudiants relatives à un refus d’inscription (CEPERI)
Avis 2016-18 | Mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement la Communauté française du 15 octobre 2014 déterminant le mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis 2014-10 | Mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant le mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription