Avis sur l’article 102 du décret « Paysage »

Avis dans le cadre de la promotion de la réussite des étudiants de première génération pour l’année 2015-2016

Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions d’octroi d’allocations d’études supérieures

Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la procédure applicables aux recours visés aux articles 96 et 102 du décret et à l’avis visé à l’article 97 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études

Avis relatif aux titres 4 et 5 de l’avant-projet de décret-programme portant diverses mesures relatives à l’enseignement obligatoire, à la culture, à la santé, à l’Académie de recherche et d’enseignement supérieur, au financement de l’enseignement supérieur universitaire et non universitaire et à la garantie de la Communauté française

Avis sur les Jurys extérieurs en vue d’amender le décret « Paysage »

Avis sur les mentions du diplôme prévues par le décret « Paysage »

Avis sur les contenus minimaux imposés aux programmes des cursus initiaux par le décret « Paysage »

Avis sur les principes d’encadrement de l’organisation horaire des formations

Avis sur l’avant-projet de décret relatif aux études de sciences médicales et dentaires

Avis concernant l’avant-projet d’arrêté relatif aux jeunes talents dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement général des études de l’enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de type long

Avis sur l’avant-projet de décret modifiant l’article 10 du décret du 17 juillet 2002 définissant le Certificat d’aptitude pédagogique approprié à l’enseignement supérieur (CAPAES) en hautes écoles et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale et ses conditions d’obtention

Avis relatif à des demandes d’habilitation

Avis sur l’avant-projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur

Avis sur l’avant-projet de décret modifiant le décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale

Avis sur l’article 3 de l’avant-projet de décret portant dispositions diverses en matières d’enseignement, d’enseignement supérieur et de la protection de la jeunesse

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement unique des jurys pour les épreuves de fin de premier quadrimestre du bloc des 60 premiers crédits des études de 1er cycle en médecine

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant le mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription

Avis à propos des habilitations de sections de l’enseignement supérieur de promotion sociale

Avis relatif à deux dossiers de programmations approuvés précédemment par le CGHE (bachelier en tourisme et CAP)

Avis relatif à l’avant-projet d’accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant la création et la gestion d’un Cadre francophone des Certifications pour l’éducation et la formation tout au long de la vie, en abrégé « C.F.C. »

Avis relatif au projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 7 mars 2013 fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en hautes écoles

Avis relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 20 avril 2007 fixant les règles de financement spécifiques des formations continuées dispensées par les universités et les hautes écoles

Avis relatif à l’avant-projet de décret portant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l’enseignement

Avis relatif à l’avant-projet de décret adaptant le financement des établissements d’enseignement supérieur à la nouvelle organisation des études

Avis relatif à l’avant-projet de décret portant diverses dispositions en matière d’enseignement supérieur

Avis relatif à l’accord de coopération relatif à la création et au développement de structures collectives d’enseignement supérieur dédiées aux activités de formation continue et d’apprentissage tout au long de la vie

Avis d'initiative concernant les procédures d'habilitation dans le cadre des alliances d'universités européennes