Documents et outils
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485 résultat(s)
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Avis 2025-16 | Avant-projet d’arrêté déterminant les modèles des diplômes et des suppléments aux diplômes
Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l’arrêté du 22 juin 2016 déterminant les modèles des diplômes et des suppléments aux diplômes délivrés par les établissements d’enseignement supérieur et les jurys d’enseignement supérieur de la Communauté française
Avis 2025-15 | Avant-projet d’arrêté sur les modalités minimales d’encadrement des stages et sur la durée et les balises opérationnelles et organisationnelles minimales des futurs enseignants
Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant sur les modalités minimales d’encadrement des stages et sur la durée et les balises opérationnelles et organisationnelles minimales communes relatives au stage de longue durée dans la formation initiale des enseignants
Avis 2025-14 | Avant-projet de décret définissant le certificat d’aptitude pédagogique approprié à l’enseignement supérieur (CAPAES) et ses conditions d’obtention
Avant-projet de décret définissant le certificat d’aptitude pédagogique approprié à l’enseignement supérieur (CAPAES) et ses conditions d’obtention
Avis 2025-13 | Avant-projet d’arrêté fixant le mode d’introduction, d’instruction et de règlement des plaintes visées à l’article 16, alinéa 5, relatif à l’enseignement supérieur inclusif
Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le mode d’introduction, d’instruction et de règlement des plaintes visées à l’article 16, alinéa 5, du décret du 30 janvier 2014 relatif à l’enseignement supérieur inclusif pour les étudiants en situation de handicap
Avis 2025-12 | Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités de la concertation prévue par l’article 51/2, §2 du décret du 7 novembre 2013
Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités de la concertation prévue par l’article 51/2, §2 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Avis 2025-11 | Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant la procédure de reconnaissance de l’organe visé à l’article 51/1, §4, du décret du 7 novembre 2013
Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant la procédure de reconnaissance de l’organe visé à l’article 51/1, §4, du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Avis 2025-10 | Reconnaissance statutaire du Master en sciences biomédicales
Avis d’initiative - Reconnaissance statutaire du Master en sciences biomédicales