Documents et outils

Avis sur l'actualisation de l’AGCF du 2 février 2023 déterminant le modèle de déclaration d’intention visé à l’article 88/1, § 1er, alinéa 2, du décret Paysage

Avis sur la proposition de l'ARES relatif au formulaire standardisé permettant aux chambres thématiques de procéder à l’examen des demandes d’habilitation

Avis sur la procédure simplifiée 2023-2024 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur l'avant-projet de décret portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur

Avis d'initiative de la CDD visant l'intégration de compétences génériques et spécifiques à la transition écologique et sociale dans l'ensemble des formations de l'enseignement supérieur

Avis sur les recommandations relatives aux missions et travaux de la CoGES

Avis sur la lutte contre la précarité étudiante