Documents et outils
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335 résultat(s)
Avis 2020-27 | Coordination et renforcement des actions de la Communauté française en faveur d’une transition écologique
Avis sur l'avant-projet de décret organisant une coordination et un renforcement des actions de la Communauté française en faveur d’une transition écologique
Avis 2020-26 | Master en sciences infirmières : demandes d'habilitations
Avis sur le Master en sciences infirmières : demandes d'habilitations
Avis 2020-25 | Modifications d'habilitations existantes
Avis sur les modifications d'habilitations existantes
Avis 2020-24 | Décret-programme portant diverses mesures visant à faire face aux conséquences de la crise du coronavirus, aux bâtiments scolaires, aux fonds budgétaires
Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses mesures visant à faire face aux conséquences de la crise du coronavirus, aux bâtiments scolaires, aux fonds budgétaires, au fonds écureuil, à WBE, à la santé, aux médias, à l’éducation permanente, aux bourses d’études, à la recherche scientifique, et à l’enseignement obligatoire
Avis 2020-23 | Confirmation des arrêtés du Gouvernement de la Communauté française pris en vertu des pouvoirs spéciaux nos 6, 9, 26 et 31
Avis sur les avant-projets de décret portant confirmation des arrêtés du Gouvernement de la Communauté française pris en vertu des pouvoirs spéciaux nos 6, 9, 26 et 31
Avis 2020-22 | Études de sciences vétérinaires – Rapport d’évaluation à l’attention du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Avis sur le décret du 13 juillet 2016 relatif aux études de sciences vétérinaires – Rapport d’évaluation à l’attention du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Avis 2020-21 | Changement de dénomination du bachelier en commerce extérieur
Avis sur le changement de dénomination du bachelier en commerce extérieur