Documents et outils
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335 résultat(s)
Avis 2024-09 | Demande de modification de l'article 79, §1er, alinéa 4 du décret «Paysage»
Avis sur la demande de modification de l'article 79, §1er, alinéa 4 du décret « Paysage »
Avis 2024-08 | Procédure simplifiée 2023-2024 dans le cadre des demandes d'habilitations - Création d'options
Avis sur la procédure simplifiée 2023-2024 dans le cadre des demandes d'habilitations - Création d'options
Avis 2024-07 | Organisation et fonctionnement de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur
Avis d'initiative à propos de la réforme du décret portant diverses mesures relatives à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française
Avis 2024-06 | Modifications de deux intitulés et d'une habilitation
Avis sur les modifications de deux intitulés et d'une habilitation
Avis 2024-05 | Fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
Avis sur l'actualisation du décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
Avis 2024-04 | Lutte contre la précarité étudiante
Avis sur la lutte contre la précarité étudiante
Avis 2024-03 | Recommandations relatives aux missions et travaux de la CoGES
Avis sur les recommandations relatives aux missions et travaux de la CoGES