Documents et outils
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289 résultat(s)
Avis 2015-03 | Demandes d’habilitation
Avis relatif à des demandes d’habilitation
Avis 2015-02 | Dispositions relatives à l’enseignement supérieur
Avis sur l’avant-projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur
Avis 2015-01 | Enseignement de promotion sociale
Avis sur l’avant-projet de décret modifiant le décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale
Avis 2014-12 | Dispositions diverses en matières d’enseignement, d’enseignement supérieur et de la protection de la jeunesse
Avis sur l’article 3 de l’avant-projet de décret portant dispositions diverses en matières d’enseignement, d’enseignement supérieur et de la protection de la jeunesse
Avis 2014-11 | Règlement unique des jurys pour les épreuves de fin de premier quadrimestre du bloc des 60 premiers crédits des études de 1er cycle en médecine
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement unique des jurys pour les épreuves de fin de premier quadrimestre du bloc des 60 premiers crédits des études de 1er cycle en médecine
Avis 2014-10 | Mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant le mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis 2014-09 | Habilitations de sections de l’enseignement supérieur de promotion sociale
Avis à propos des habilitations de sections de l’enseignement supérieur de promotion sociale