Documents et outils
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289 résultat(s)
Avis 2017-10 | Règlementation des titres et fonctions dans l’enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Avis sur l'avant-projet de décret portant mesures diverses en vue de faciliter la mise en œuvre du principe de priorisation des titres telles que prévue par le décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l’enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Avis 2017-09 | Décret-programme portant diverses mesures relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche, à la culture, aux fonds budgétaires,...
Avis sur l’avant-projet de décret-programme portant diverses mesures relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche, à la culture, aux fonds budgétaires, aux bâtiments scolaires, à la jeunesse
Avis 2017-08 | Modification des habilitations visées par le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études
Avis sur l’avant-projet de décret modifiant les habilitations visées par le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études
Avis 2017-07 | Reconnaissance des qualifications professionnelles pour l’exercice de fonctions enseignantes
Avis sur l’avant-projet de décret relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l’exercice de fonctions enseignantes
Avis 2017-06 | Programme détaillé de l’examen d’entrée et d’accès aux études de premier cycle en sciences médicales et/ou des études de premier cycle en sciences dentaires
Avis sur le projet d’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le programme détaillé de l’examen d’entrée et d’accès aux études de premier cycle en sciences médicales et/ou des études de premier cycle en sciences dentaires
Avis 2017-05 | Titres et fonctions dans l’enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Avis sur le projet d’Arrêté du gouvernement de la Communauté française portant application de l’article 17§3 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l’enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Avis 2017-04 | Établissement d'une politique de libre accès aux publications scientifiques (Open Access)
Avis sur l'avant-projet de décret visant à l'établissement d'une politique de libre accès aux publications scientifiques (Open Access)