Documents et outils
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289 résultat(s)
Avis 2025-03 | Avant-projet d'arrêté fixant le référentiel d’évaluation institutionnelle
Avis sur l'avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le référentiel d’évaluation institutionnelle en application de l’article 9bis, § 1er, alinéa 4, du décret du 22 février 2008 portant diverses mesures relatives à l’organisation et au fonctionnement de l’Agence pour l’Évaluation de la Qualité de l’Enseignement supérieur (AEQES) organisé ou subventionné par la Communauté française
Avis 2025-02 | Avant-projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur, à l’enseignement pour adultes et à la recherche scientifique
Avis sur l'avant-projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur, à l’enseignement pour adultes et à la recherche scientifique et transposant partiellement la Directive (UE) 2022/2041 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 relative à des salaires minimaux adéquats dans l’Union européenne
CBS - Évaluation du décret « Open Access » : Rapport 2023
Suivi et évaluation des effets du décret « Open Access » de la Fédération Wallonie-Bruxelles : rapport 2023 (données 2022)
CBS - Évaluation du décret « Open Access » : Rapport 2022
Suivi et évaluation des effets du décret « Open Access » de la Fédération Wallonie-Bruxelles : rapport 2022 (données 2021)
CBS - Évaluation du décret « Open Access » : Rapport 2021
Suivi et évaluation des effets du décret « Open Access » de la Fédération Wallonie-Bruxelles : rapport 2021 (données 2020)
CBS - Évaluation du décret « Open Access » : Rapport 2020
Rapport 2020 sur les effets du décret « OPEN ACCESS » de la Fédération Wallonie-Bruxelles (données 2019)
CBS - Évaluation du décret « Open Access » : Rapport 2019
Rapport 2019 sur les effets du décret « Open Access » de la Fédération Wallonie-Bruxelles (données 2018).